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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOURCES
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SOURCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCES
SOURCES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1640237
Date de dépôt :
23/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2001
SOURCES de SOURCES

Présentation de la marque SOURCES

Déposée le 23 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SOURCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOURCES domicilié(e) 108 rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCES est expirée depuis le 23 janvier 2001.

SOURCES a également déposé les autres marques suivantes : SOURCES , GYROCLEAN , MEMBRAPAC , VILLA CALYPSEAU , MIX&FLUSH , ThermoSTEP , SOURCES , CARBOPTIM , Granutrans , TRANSFILEAU


SOURCES, société anonyme - 108 rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 10 juin 1998 - Changement de dénomination n°255968 - Publication au BOPI 1998-06-10

Inscription le 13 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245649 - Publication au BOPI 1997-11-13

Publicité;distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité;reproduction de documents;bureaux de placement; location de machines à écrire et de matériel de bureau